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Marques déposées par Emmanuel de la Foye
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L'expertise associative
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'expertise associative
Emmanuel de la Foye

Numéro de dépôt :
3504366
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/06/2017
L\'expertise associative de Emmanuel de la Foye

Présentation de la marque L'expertise associative

Déposée le 5 juin 2007 par Emmanuel de la Foye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'expertise associative »

Le déposant est Emmanuel de la Foye domicilié(e) 2 bis boulevard Volney,35700 RENNES - 35700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel de la Foye domicilié(e) 2 bis boulevard Volney,35700 RENNES - 35700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'expertise associative est expirée depuis le 5 juin 2017.

Emmanuel de la Foye a également déposé les autres marques suivantes : L'expertise d'entreprise


Emmanuel de la Foye - 2 bis boulevard Volney,35700 RENNES - 35700 - France


Emmanuel de la Foye - 2 bis boulevard Volney,35700 RENNES - 35700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

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